J.O. Numéro 156 du 6 Juillet 2002
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Texte paru au JORF/LD page 11658
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Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
NOR : DEVN0210243A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :
« Représentant du ministre de l'intérieur
M. Bruno Gouesclou, en remplacement de M. Patrick Lasserre, titulaire.Présidents de conseils de rivages
Rivages des lacs :
M. Marc Francina, en remplacement de M. Jean-Pierre Cherain, titulaire.Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages des lacs :
M. Jean-Pierre Cherain, en remplacement de M. Marc Francina, titulaire. »